Les conseils municipaux

Les comptes-rendus sont mis en ligne en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales, et sous réserve d’approbation du prochain conseil municipal.

  Conseil municipal du 23 juin 2010
Ordre du jour :
 Bulletin municipal
 Concours interdépartemental des pompiers
 Défibrillateur
 Carte communale
 Garage communal
 Salle polyvalente
 Emprunt
 Réserve incendie
 Baignade du Moulin d’Armand
 Feu d’artifice

ARCHIVES

  Conseil municipal du 21 mai 2010 - Ordre du jour : Urbanisme - Assainissement - Enquêtes publiques - Délibération modificative - Délibération pour les zones éoliennes - Délibération pour la nacelle - Voirie - Salle Polyvalente - Défibrillateur - Signalétique - SICTOM - Baignade aménagée - Bulletin municipal - Manifestations.

  Conseil Municipal du 2 avril 2010 - Ordre du jour : Présentation et vote des comptes administratifs 2009 - Présentation et vote du budget primitif 2010 - Taux d’imposition - Subvention aux associations - Chiens errants.

  Conseil municipal du 12 février 2010 - Ordre du jour : Station d’épuration - Réseau d’assainissement - Voirie - Routes endommagées - Ecole - Agence Postale Communale - Eclairage public - Cimetière - Bibliothèque - Ecole Départementale de Musique - Ensemble sonorisation - Eco-points - Bulletin Municipal.

  Conseil municipal du 16 décembre 2009 - Ordre du jour : Station d’épuration - Garage communal - Assainissement - Réfection salle polyvalente - La Chapelle - ATESAT - Trésorier payeur - Enquête publique - ADSL - Correspondant tempête - Recensement agricole - Frais de déplacement - Défibrillateur - Achats - Décision modificative au budget - Signalétique - Demande de subventions.

  Conseil Municipal du 7 octobre 2009 - Ordre du jour : Présentation du site de proximité des Boutières - Schéma général d’assainissement - Station d’épuration - Assainissement - Déneigement - Garage communal - École - Site internet.

  Conseil municipal du 24 juillet 2009 - Ordre du jour : Employé communal - Assainissement - SPANC - SATESE - Garage communal - ATESAT - Pont du plan d’eau - Numérisation du cadastre - Bibliothèque Municipale - WC publics - Journées « Rochepaule pour mémoire, mémoire d’avenir » .