Les comptes-rendus de conseils municipaux

Les comptes-rendus sont mis en ligne en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales, et sous réserve d’approbation du prochain conseil municipal.

Conseil municipal du 2 juillet 2010
Ordre du jour :
 Décision modificative budget eau
 Travaux de mise en conformité auberge
 Vente de foin sur pied
 Eveil musical 2010/2011
 Participation FUL
 Redevance Assainissement.  

ARCHIVES

Conseil municipal du 30 avril 2010
Ordre du jour : Décision modificative budget chaufferie bois - Vente terrain lotissement n° 3 et 5 - Adhésion au SDEA -Commune de St Vincent de Barrès - Auberge changement de gérant et location appartement auberge.

Conseil municipal du 18 mars 2010
Ordre du jour : Approbation compte administratif et compte de gestion 2009 - Vote des taux d’impôts et du budget primitif 2010.

Conseil municipal du 28 février 2010
Ordre du jour : Mission maîtrise d’œuvre travaux AEP La Grangeasse – La Souche - Adhésion commune de Veaunes et Thorrenc au Syndicat Mixte Ecole Départementale de musique.

Conseil municipal du 12 décembre
Ordre du jour : Délégation par affermage du service public eau potable – choix du délégataire - Vente terrain à construire, lot n° 4, - Remboursement chauffage - Indemnité Trésorier - Mise en conformité électrique installation campanaire et sonnerie horaire - Demande DGE 2010 - Subvention SIGALA (Syndicat intercommunal d’aménagement de la Loire et de ses affluents de la Haute Loire) - Bail Ecole primaire privée - Convention ATESAT - Divers.

Conseil municipal du 16 octobre
Ordre du jour : Demande de subvention « Remplacement poste H163 enfouissement ligne - Demande subvention électrification rurale - Complément EP lotissement communal - SIVU INFOROUTE : retrait commune BARBAS et adhésion commune St Pierre la Roche - Subvention OGEC école privée - Divers.

Conseil municipal du 17 juillet 2009
Ordre du jour : Délégation affermage service public eau – Election des membres de la commission d’ouverture des plis – Décision modificative budget commune et budget eau - SPANC (Prise de compétence de la communauté de communes) - Affectation bâtiment chaufferie - DIVERS (Travaux en cours).