Compte-rendu des conseils communautaires

Les comptes-rendus sont mis en ligne en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales, et sous réserve d’approbation du prochain conseil communautaire.


Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20 juillet 2010

Conseil communautaire du mardi 20 juillet à Mars
Ordre du jour :
Intervention extérieure
Roger Bertrand : Présentation de l’audit du Syndicat mixte du Plateau Vivarais Lignon
Gestion intercommunale
Information sur la télétransmission des actes
Renouvellement du Contrat de Jeanne Lemarchand et réévaluation de traitement
La Réforme territoriale
Tourisme-Culture
Signalétique : information, calendrier, répartition des coûts
Frais de déplacement des intervenants du festival des étoiles
Diagnostic local d’accompagnement (DLA) pour l’Office de tourisme : budget complémentaire
Convention avec le Don Carlo
Bilan d’activité à mi parcours d’Olivier Arnulf
Environnement
Citernes incendies : information, dépôt des permis de construire, consultation
Economie
Partenariat avec la CCI
Projet conjoint Pépinière d’entreprises/SIVU des Inforoutes de l’Ardèche : informations diverses, décision du SIVU
Projet Plateforme bois énergie
Questions divers
PNR des Monts d’Ardèche : projet pour la nouvelle charte
Contribution au projet de territoire Ardèche verte : désignation d’une délégation d’élus
Revitalis
ADIS
Projet artisanat Labatie
Projet éolien

ARCHIVES


Compte-rendu du Conseil Communautaire du 15 juin 2010

Conseil communautaire du 15 juin 2010. Ordre du jour : Intervention extérieure : Mise en réseau des pépinières d’entreprises en Ardèche verte. Economie : Plateforme bois : montage juridique - Gestion intercommunale - Profil de poste du responsable technique - Dépense Etude laiterie en investissement : décision modificative - Amortissement de la maison de santé - Conventions de mutualisation de service avec St Agrève. Tourisme : Panneaux Vivarais Lignon - Rectification de la convention avec le Club d’Astronomie de Mars et la Commune de Mars. Environnement : Syndicat Eyrieux Clair : prise de compétence rivière - Zonages Natura 2000, zones humides et ZNIEFF - SICTOM Entre Monts et Vallées : position sur la redevance incitative. Questions divers : ADIS - Défibrillateurs - Réflexion sur le périmètre territorial - Ardèche Verte : les enjeux, les statuts et les actions du futur contrat - Projet Site éolien : compte rendu de la 1ère commission méthode - Déneigement.


Télécharger le compte-rendu du conseil communautaire du 4 mai 2010

Conseil communautaire du 4 mai 2010. Ordre du jour : Intervention extérieure : SICTOM « Entre Monts et Vallées » : présentation du projet de redevance incitative et délibération correspondante
Pays Ardèche Verte/ Fibois : montage juridique de la plateforme bois. Gestion intercommunale : Modification du contrat des femmes de ménage de la maison de santé - ICNE (intérêts courus non échus) : décision modificative - Délibération rectificative sur le taux relai CFE - Délibération pour sollicitation d’une subvention du Conseil général pour le déneigement - Convention intercommunautaire relative à Mr Hervé CHEYNEL - ADIS. Tourisme : Convention entre la Communauté de Communes du Haut Vivarais, le CAM, et la Commune de Mars - CFD : voie verte. Agriculture : Le soutien à la collecte des plastiques. Questions diverses.


Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16 mars 2010

Conseil communautaire du 16 mars 2010. Ordre du jour :Intervention extérieure : Enquête petite enfance conduite par le Site de Proximité des Boutières. Budget : Vote du compte administratif et du compte de gestion 2009, vote de l’affectation de résultat 2009, vote des taux de TEOM, du taux relai de CFE, vote du budget principal 2010 et vote du budget annexe 2010. Environnement : Choix du mode de gestion pour le SPANC. Investissement :Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le SIVU des Inforoutes pour la création de leurs locaux ; engagement de la Communauté de Communes du Haut Vivarais à racheter leurs locaux - Bâtiments ADIS : principe de l’acquisition et proposition. Divers : Vote du règlement intérieur de la maison de santé - Demande de subvention de l’ADMR - Courrier de l’AALD - Enquête ADT.


Compte-rendu du Conseil Communautaire du 1er mars 2010

Conseil Communautaire du 1er mars 2010.Ordre du jour : Intervention extérieure : Syndicat Eyrieux Clair : SPANC (service public d’assainissement non collectif). Budget : Priorités d’investissement. Tourisme : Création d’une régie de recettes pour l’Astromobile et nomination du régisseur - Développement économique - Choix de l’architecte pour la pépinière d’entreprise. Divers : La collecte incitative - Réunion de l’AMF - Projet Eoliennes de Devesset - Ardèche Verte et le futur CDDRA - Projet boutique d’artisans de Labatie d’Andaure.


Compte-rendu du Conseil Communautaire du 26 janvier 2010

Conseil communautaire du 26 janvier 2010 à Saint-André-en-Vivarais. Ordre du jour : Intervention extérieure : Mme Mireille Macieira de la MSA - Gestion intercommunale : Organisation et charges de travail des salariés - Locaux de la Communauté de communes - Adhésion ANEM - Correspondant CNIL. Voirie : Mise à jour des voiries au cadastre - Convention de mutualisation avec St Agrève pour l’achat de fioul. Environnement : Aménagement du territoire. Economie : ORC : animation commerciale. Culture tourisme : Etude Lac de Devesset : demande de subvention à l’Ardèche verte et approbation du plan de financement - Pole Astronomie : demande de subvention Ardèche verte. Questions diverses : Comédie de Valence - Commission culture - Budget - ADMR - Ouverture de crédits - Points Eco.


Compte-rendu du Conseil Communautaire du 8 décembre 2009

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 8 décembre 2009 à Labatie d’Andaure. Ordre du jour : Gestion intercommunale (Indemnités de conseil du trésorier - Information sur le projet de modification des statuts du CDPRA Ardèche verte - Embauche de M. Olivier Arnulf, en tant que médiateur scientifique - Recrutement d’un remplaçant de Aude Herick) - Voirie (Décision concernant la maîtrise d’œuvre de voirie et proposition de convention intercommunautaire pour les missions de M. Hervé Cheynel) - Énergie (Convention avec Polenergie - Étude complémentaire chaufferie bois Saint-Agrève - Projet Plateforme bois) - Économie (ORC : financement démarche qualité pour les commerçants - ORC : sollicitation CG07 Tranche 2 - ORC : Aide à la modernisation : Vermersh, GEOA, Serpollet, Cheynel sur la tranche 2 - Étude signalétique) - Aménagement du territoire (Avancement de la maison de santé - Chantier d’insertion pour l’entretien des chemins ruraux) - Culture tourisme (Subvention au centre socioculturel pour le film « Combeaux » - Remboursement des frais de déplacement de M. Viso et prise en charge de l’hébergement des intervenants pour la fête de la Science - Étude Lac de Devesset) - Agriculture (Projet de valorisation de la production laitière du Plateau - Appel à projet Pastoralisme) - Questions diverses (Défibrillateurs - Dégradation sur les lignes - Calendrier des conseils communautaires - Formation mutualisation - Adhésion au Sivu des Inforoutes de l’Ardèche - Projet Planète Mars - Sictom - Locaux de la CCHV).


Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 20 octobre 2009

Conseil Communautaire du 20 octobre 2009 à Rochepaule. Ordre du jour : Gestion intercommunale ( Assurance risque statutaire ; Désignation d’un référent CNIL) - Voirie (Maîtrise d’œuvre suite à dénonciation du marché avec Iris conseil ; Achat d’un Mécalac / fourgon benne double cabine/ DM) - Energie (Représentant à la commission « Plan Climat Energie » du Pays Ardèche verte) - Aménagement du territoire (Avancement de la maison de santé) - Culture Tourisme (Convention avec Radio des Boutières ; Lancement de l’étude prospective pour le Lac de Devesset ; Projet Etoiles : plan de financement réajusté) - Divers (TP des éoliennes ; Mecelec ; Ligne de trésorerie ; Emprunt ; Divers).


Compte-rendu du Conseil Communautaire du 5 octobre 2009: A télécharger

Conseil Communautaire du 5 octobre 2009 à Saint-Agrève - Ordre du jour : Aménagement du territoire - Étude Lac de Devesset - Pépinière NTIC


Compte-rendu du Conseil Communautaire du 22 septembre 2009: A télécharger

Conseil Communautaire du 22 septembre 2009 à Saint-Agrève - Ordre du jour : Introduction - Aménagement du territoire (Intervention du PNR des Monts d’Ardèche ; Evaluation PER ; Comité de suivi éolien) - Gestion intercommunale (Locaux de la Communauté de Communes ; Contrats à renouveler ; Renouvellement de la ligne de trésorerie) - Tourisme (Opération "astromobile" ; Lac de Devesset : Etude prospective, subvention 1ère tranche ; Subvention AAPPMA) - Projets FEDER (Informations et planning de montage des projets éligibles) - Ordures ménagères (Centre tout terrain de Rochepaule : délibération annulative pour participation à la collecte des ordures ménagères) - Voirie (Commande scarification ; Rupture du marché avec IRIS CONSEIL ; Approvisionnement en masques).


Compte-rendu du Conseil Communautaire du 1er septembre 2009: A télécharger

Conseil Communautaire du 1er septembre 2009 à Devesset - Ordre du jour : Communication (Site Internet ; Contrat RDB) - Gestion administrative (CNAS : désignation délégués locaux) - Culture-tourisme (Bilan festival des étoiles ; Bilan de la saison estivale ; Convention avec la comédie de Valence ; CSC : subvention pour l’Université Populaire) - Économie (ORC : dossiers d’aide à la modernisation Roure et Bonnet ; Choix du cabinet signalétique) - Environnement (Lutte contre l’incendie) - Divers (Projet CPER portage de repas / défibrillateurs : financement/convention de mise en oeuvre ; Projet de réforme des collectivités locales).


Compte-rendu du Conseil Communautaire du 23 juillet 2009: A télécharger

Conseil Communautaire du 23 juillet 2009 à Saint-Agrève - Ordre du jour : projets FEDER (Plateforme informatique ; Pôle astronomie ; Projet signalétique ; Etoiles de Mars, Ludothèques, Equiblues, Lac de Devesset, centre de remise en forme (Soubeyrand), chambres d’hôtes écologiques (De Taddeo)).