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Archives compte-rendu conseils municipaux

 


ARCHIVES


Conseil municipal du 16 décembre 2014

PDF - 189.3 ko
Compte rendu du 16 décembre 2014.

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 novembre 2014.
- Modification des statuts de la Communauté de Communes Val’Eyrieux
- Modification du nombre de délégués au conseil d’administration du collège
- Approbation de la convention relative au relais de services publics
- Reconduction du contrat de bail pour l’occupation d’un bureau par le SIGLD
- Reconduction de la ligne de trésorerie pour le budget communal avec la Banque Postale
- Avenant n°1 au contrat d’affermage pour l’exploitation du service de l’eau potable
- Avenant n°3 pour la réalisation de la chaufferie bois avec l’entreprise COURTIAL
- Demande de subvention sollicitant l’aide de l’État et approuvant le plan de financement concernant les travaux sur le réseau d’eau suite aux intempéries
- Modification du tableau des emplois
- Projet de cession de la parcelle AZ231 située au Monteillet
- Précision sur les numéros de parcelles cédées à la SDH
- Souscription de parts sociales auprès de la Caisse d’Épargne Loire Drôme Ardèche
- Questions diverses

Conseil municipal du 20 novembre 2014

PDF - 290.7 ko
Compte rendu du 20 novembre 2014

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 octobre 2014.
- Décisions modificatives
- Actualisation de la taxe d’aménagement et exonérations nouvelles
- Approbation des tarifs 2015
- Présentation du contrat de service pour l’accès au système d’information de la DGFIP et la signature des flux protocole d’échange standard aller recette et dépense
- Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveurs des communes
- Cession d’une étrave
- Présentation du règlement de service et du contrat d’abonnement concernant la chaufferie bois
- Mise à jour du tableau des emplois
- Demande d’une subvention auprès de la CAF pour l’aménagement d’un espace jeunes dans l’immeuble jouxtant le centre socioculturel
- Présentation d’une convention avec Ardèche Musique et Danse dans le cadre de l’organisation des TAP
- Convention pour les spectacles « Sorties d’artistes » année scolaire 2014/2015
- Questions diverses


Conseil municipal du 16 octobre 2014

PDF - 381.7 ko
Compte rendu du 16 octobre 2014

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 04 septembre 2014.
- Information concernant les décisions prises par le Maire
- Encaissement d’un chèque
- Modification de la régie de recettes de la bibliothèque
- Mandat spécial pour le Congrès National des Maires
- Prise de la compétence aménagement numérique par la Communauté de Communes Val’Eyrieux
- Demande d’une subvention auprès de la CAF pour l’aménagement de la crèche
- Convention conclue avec le Centre Socioculturel concernant l’organisation des Temps d’Activités Périscolaires (TAP)
- Participation au budget de fonctionnement de la psychologue scolaire
- Action en justice dans le cadre de la réalisation de la chaufferie bois : commune de Saint-Agrève contre CEGELEC – SALLEE – CLER INGENIERIE
- Attribution du marché concernant la réalisation d’un local de stockage des boues
- Modalités d’attribution des subventions de l’Agence de l’eau
- Approbation d’un sous traitant à l’entreprise EGBTP PEYRARD pour la réalisation de la chaufferie bois ainsi que d’un avenant n°3 au lot2 gros œuvre
- Mise en conformité des captages des Sauvants : constitution du dossier de demande d’autorisation
- Mise en conformité des captages des Sauvants : lancement de l’enquête publique
- Acquisition de la parcelle BR221 : voirie de la Résidence du Lac
- Vente de terrains à la SDH
- Motion de soutien au site de proximité des Boutières
- Changement d’une des déléguées de la commune au CA du collège
- Questions et informations diverses.


Conseil municipal du 04 septembre 2014

PDF - 187.2 ko
Compte rendu du 04 septembre 2014

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 31 juillet 2014.
- Information concernant les décisions prises par le Maire
- Convention de servitudes conclue avec ERDF concernant une parcelle située « Les Près de Coussac »
- Convention conclue avec le centre socioculturel concernant l’éveil musical des enfants
- Subvention à l’association badminton
- Questions et informations diverses.


Conseil municipal du 31 juillet 2014

PDF - 287.5 ko
Compte rendu du conseil municipal du 31 juillet 2014

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2014.
- Chaufferie bois : propositions d’avenants avec les entreprises SAPEC et PEYRARD
- Informations concernant les décisions prises par le maire
- Gratuité de l’accès internet à la bibliothèque
- Complexe sportif : proposition de remises de pénalités à l’entreprise COMPTE-R
- Fonds de concours à la Communauté de Communes Val’Eyrieux pour des travaux de voirie
- Vente de terrains à la SDH : principe
- Modification du tableau des emplois
- Instauration du régime des astreintes
- Présentation d’une convention avec le SMI des Inforoutes dans le cadre de l’expérimentation « Relais de Services Publics »
- Présentation de la convention IMAJE avec la CAF
- Révision de la liste des référents de quartiers
- Questions diverses.


Conseil municipal du 20 juin 2014

PDF - 145.9 ko
Compte rendu du 20 juin 2014

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2014.
- Procès-verbal de l’élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs


Conseil municipal du 5 juin 2014

PDF - 68.1 ko
Compte rendu du 5 juin 2014

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 avril 2014
- Rythmes scolaires : tarif et règlement intérieur
- Informations concernant les décisions prises par le maire
- Subventions aux associations pour l’année 2014
- Subvention exceptionnelle pour l’association cultuelle de l’église protestante unie de Saint-Agrève
- Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2014
- Mise en place de conseillers délégués et nouvelle répartition des indemnités
- Acquisition de la parcelle BP435 issue du découpage de la parcelle BP428 chemin piétonnier près du Temple
- Modification du PLU concernant notamment l’ouverture à l’urbanisation d’une zone AU
- Modification du tableau des emplois
- Acquisition de la voirie au quartier de Mirande
- Désignation des jurés d’assises.
- Questions diverses.

Conseil municipal du 24 avril 2014

PDF - 279.9 ko
Compte rendu du 24 avril 2014

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2014
- Comptes de gestion
- Budgets primitifs 2014 du budget communal et des budgets annexes
- Taux d’imposition 2014
- Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de l’opération de stockage de boues
- Établissement de la liste de contribuables pour permettre la désignation des commissaires à la Commission Communale des Impôts Directs ( CCID)
- Questions diverses

Conseil municipal du 10 avril 2014

PDF - 270.2 ko
Compte rendu du 10 avril 2014

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 marsl 2014
- Organisation des commissions municipales.
- Désignation des délégués aux organismes extérieurs.
- Désignation des membres du CCAS.
- Délégation de pouvoir au Maire.
- Chaufferie bois : présentation du sous traitant de l’entreprise EGBTP PEYRARD
- Chaufferie bois : proposition d’avenants avec l’entreprise EGBTP PEYRARD et l’entreprise COURTIAL
- Présentation d’un protocole transactionnel avec l’entreprise MARON GOUDARD relatif au complexe sportif
- Avenant à la convention avec le centre de gestion relatif à l’intervention sur les dossiers CNRACL
- Modification du tableau des emplois
- Questions diverses.

Conseil municipal du 28 mars 2014

PDF - 152.7 ko
Compte rendu du 28 mars 2014

Ordre du jour :
- Installation des conseillers municipaux.
- Élection du Maire
- Détermination du nombre des adjoints
- Élection des adjoints au maire.
- Indemnités de fonction.
- Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres.

Conseil municipal du 26 février 2014

PDF - 298.3 ko
Compte rendu du 26 février 2014

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 janvier 2014.
- Comptes administratifs 2013 du budget principal et des budgets annexes .
- Affectation des résultats
- Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
- Liste des MAPA 2013
- Modification du tableau des emplois
- Tableau de classement des voies
- Avenant pour la réalisation de la chaufferie bois avec l’entreprise PEYRARD
- Convention de service relative au service extranet de consultation des ressources pour la prestation de service unique avec la MSA
- Questions diverses.

Conseil municipal du 30 janvier 2014

PDF - 218.7 ko
Compte rendu du 30 janvier 2014

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2013.
- Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
- Ouverture anticipée de crédits
- Action en justice commune de Saint-Agrève contre l’entreprise PLACEO
- Modification du tableau des emplois
- Maîtrise d’ouvrage confiée au SDE pour le remplacement des ballons fluorescents 2014
- Modification des statuts du Syndicat intercommunal pour le maintien de la ligne touristique ferroviaire Dunières Saint-Agrève
- Classement des voies
- Point d’information sur l’hôpital de MOZE
- Avenant n°4 avec l’entreprise Sallée
- Questions diverses.

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Voir comptes rendus 2011
Voir comptes rendus 2012
Voir comptes rendus 2013



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