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Archives compte-rendu conseils municipaux

 


ARCHIVES


Conseil municipal du 19 décembre 2013

PDF - 298.3 ko
Compte rendu du conseil du 19 décembre 2013

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 novembre 2013
- Élection des délégués communautaires à la communauté de communes Val’Eyrieux
- Approbation des tarifs communaux 2014
- Modification des modalités de transfert de la signalétique à la commune de Saint-Agrève
- Approbation d’un avenant avec l’entreprise SACER SUD EST dans le cadre de la réalisation du complexe sportif
- Informations concernant les décisions du maire
- Avenant avec l’entreprise SALLEE dans le cadre de la réalisation de la chaufferie bois
- Dossier de demande de subvention au titre de la DETR pour la création d’un local de stockage des boues
- Prise en charge des coûts des bacs collectifs supplémentaires pour les ordures ménagères
- Convention de financement sur le projet de rénovation de la crèche
- Maîtrise d’ouvrage confiée au SDE pour la réalisation de l’éclairage public du complexe sportif, de la chaufferie bois ainsi que pour le remplacement des ballons fluorescents
- Participation à la garantie maintien de salaire des agents de la commune
- Questions diverses.

Conseil municipal du 28 novembre 2013

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Compte rendu du 28 novembre 2013

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2013.
- Cession d’une emprise foncière
- Convention de partenariat avec le centre Socioculturel année 2013
- Décision modificative
- Reconduction des lignes de trésorerie
- Informations concernant les décisions du maire
- Encaissement d’un chèque
- Action en justice : commune de Saint-Agrève contre la Société Métallerie du Forez
- Modification du tableau des emplois
- Convention de mutualisation du personnel avec la Communauté de Communes du Haut Vivarais
- Convention de délégation de compétences au titre d’organisateur secondaire de transports scolaires
- Réforme du rythme scolaire
- Questions diverses.

Conseil municipal du 24 octobre 2013

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Compte rendu de 24 octobre 2013

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 septembre 2013.
- Encaissement d’un chèque
- Informations concernant les décisions du maire
- Acceptation de sous traitants présentés par l’entreprise SALLEE pour la réalisation de la chaufferie bois
- Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveurs des communes
- Mandats spéciaux pour le Congrès des Maires
- Modification du tableau des emplois
- Reconduction d’un contrat de location avec le SIGLD concernant un bureau au sein de la Mairie
- Signature d’une convention d’accès au service CAFPRO
- Convention pour les spectacles « Sorties d’artistes » année scolaire 2013/2014
- Questions diverses.

Conseil municipal du 12 septembre 2013

PDF - 275.7 ko
Compte rendu du 12 septembre 2013

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 juillet 2013.
- Acquisition de la parcelle AL 328 pour un euro symbolique « les Sagnols » Acquisition des parcelles AL331 et AL333 « Fressenet » pour l’euro symbolique
- Demande d’acquisition d’une partie d’un chemin de la parcelle BW 0442
- Cession de terrain en zone d’activités de Rascles à la communauté de communes du Haut Vivarais
- Convention mise à disposition :Plan cantonal de défense contre l’incendie
- Subvention aux associations
- Tableau des emplois – renouvellement d’un CDD
- Fonds de concours pour l’opération Signalétique
- Avenant N° 2 au Marché du réseau de chaleur de la chaufferie bois
- la convention de mise en œuvre pour l’année scolaire 2013/2014 par la ligue de l’Enseignement, Fédération des Œuvres Laïques de l’Ardèche pour le lancement du programme « lire et faire lire ».
- Nomination du nouveau Trésorier et départ de son prédécesseur
- Informations diverses

Conseil municipal du 24 juillet 2013

PDF - 367.7 ko
COMPTE RENDU du 27 Juillet2013

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2013.
- Présentation de la convention avec le centre socioculturel concernant l’activité d’éveil musical
- Modification du tableau des emplois
- Décision du Maire
- Contrat de rivière EYRIEUX EMBROYE TURZON, signature du contrat et mise en œuvre des actions sous maîtrise d’ouvrage/intercommunale
- Subventions aux associations
- formalités de transferts administratifs et financiers de la commune vers la régie à autonomie financière créée pour la chaufferie bois
- Informations diverses
- Création d’un service de transports scolaire entre Saint-Agrève et Le Chambon sur Lignon

Conseil municipal du 20 juin 2013

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compte rendu du 20 juin 2013

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2013.
- Information sur la démission d’un conseiller municipal
- Élection de nouveaux délégués à la Communauté de communes du Haut-Vivarais et au syndicat pour le maintien de la ligne ferroviaire Dunières
- Proposition de candidature d’un délégué au SICTOM à la communauté de communes du Haut Vivarais.
- Information concernant les décisions du maire
- Présentation des rapports annuels du délégataire concernant le service public de l’eau et de l’assainissement
- Convention à passer avec la commune de Devesset pour l’application à leurs administrés du tarif dégressif de leurs résidents utilisant le service de la cantine scolaire
- Modification du tableau des emplois
- Convention de partenariat pour le développement du service de la lecture publique entre le Conseil général et la commune
- Prise en charge de sanitaires temporaires pour le festival Equiblues.
- Rétrocession de la signalétique de la CCHV à la commune de Saint-Agrève
- Désignation de jurés d’assise - Établissement de la liste préparatoire des jurés d’assise année 2014
- Questions diverses.

Conseil municipal du 23 mai 2013

PDF - 214.2 ko
compte rendu du 23 mai 2013

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 avril 2013.
- Projet d’aménagement du parvis du centre socioculturel
- Mandat spécial à Mme MOREL
- Cession d’une emprise foncière
- Modification du tableau des emplois
- Information concernant une décision du Maire
- Décision modificative n°1 du budget communal
- Convention avec la Communauté de Communes du Haut Vivarais relative à la location d’un bureau
- Convention d’objectifs et de financements avec la MSA concernant la crèche
- Questions diverses.

Conseil municipal du 24 avril 2013

PDF - 275.4 ko
compte rendu du 24 avril 2013

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 mars 2013.
- Subventions aux associations pour l’année 2013
- Informations concernant les décisions du maire
- Convention d’avance du budget commune au budget annexe chaufferie bois et réseau de chaleur
- Présentation du bilan des MAPA 2012
- Convention avec la CCHV pour la mise en œuvre du renouvellement de la signalétique
- Charte 2013-2025 du Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche
- Cession d’une emprise foncière
- Étude et aménagement de zones humides du Pontet et du bois Lacour
- Modification du tableau des emplois
- Questions diverses.

Conseil municipal du 28 mars 2013

PDF - 311.8 ko
Compte rendu du 28 mars 2013

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 février 2013.
- Comptes administratifs 2012 du budget principal et des budgets annexes
- Comptes de gestion 2012
- Affectation des résultats
- Taux d’imposition 2013
- Budgets primitifs 2013 du budget communal et des budgets annexes
- Tarif pour l’occupation de la place de Verdun
- Mise à jour du tableau des emplois
- Actualisation des autorisations d’absences octroyées aux agents lors d’événements familiaux
- Questions diverses

Conseil municipal du 28 février 2013

PDF - 341.4 ko
Compte rendu du 28 février 2013

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 janvier 2013.
- Arrêté préfectoral
- Mise en place de la réforme des rythmes scolaires
- Modification du PLU
- Modification d’un avenant lié au complexe sportif
- Demande de subvention auprès de la CAF au titre du fonds de rénovation
- Adaptation du programme de chaufferie bois à la réalisation d’une station routière
- Mise à jour du tableau des emplois
- Convention de partenariat avec le centre socioculturel année 2013
- Questions diverses.

Conseil municipal du 24 janvier 2013

PDF - 353.4 ko
Compte rendu du 24 janvier 2013

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 décembre 2012.
- Demande de subvention au titre de la DETR 2013 : relais de services publics
- Modification du plan de financement présenté dans le cadre de l’opération douze coups de pouce menée par le Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche
- Création d’un budget annexe : chaufferie bois
- Présentation des avenants liés au complexe sportif
- Information concernant la décision du Maire
- Mise à jour du tableau des emplois
- Convention avec l’INSEE pour la transmission des données de l’état civil et des avis électoraux
- Questions diverses

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